Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BEAU PAYS
DIAGRAM PHOTOTHEQUE, AUDIO-VISUEL ET SERVICES SARL

Numéro de dépôt :
95589637
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque LE BEAU PAYS

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAM PHOTOTHEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BEAU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGRAM PHOTOTHEQUE domicilié(e) 80 rue de Fenouillet, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 917 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. OBELLIANNE SARL DIAGRAM - France.

La marque LE BEAU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEAU PAYS est expirée depuis le 22 septembre 2005.

DIAGRAM PHOTOTHEQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMAGES DU SUD , INSTANTS DU SUD , DIAGRAM , INSTANTS DU MONDE , DIAGRAM EDITEUR , PLANETE SUD


DIAGRAM PHOTOTHEQUE, AUDIO-VISUEL ET SERVICES SARL - 80 rue de Fenouillet, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 327917894


J. OBELLIANNE SARL DIAGRAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Cartes postales, cartes de vux, affiches, livres et publications reliées, guides de tourisme, articles de papeterie. Publicité, mise en page et maquette, édition publicitaire. Editions culturelles de guides et de livres, d'affiches, de jeux, production de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.